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Termes et conditions

Définitions et Interprétation: Les termes utilisés dans ce document seront définis clairement pour éviter toute confusion.

Objet: Description des services fournis par Forge Design, notamment la fabrication de meubles sur mesure.

Commande et Devis: Les procédures pour passer une commande, les devis, les paiements et les éventuelles annulations.

Paiement: Les modalités de paiement, les taxes applicables, et les conditions de paiement en retard.

Livraison: Détails sur les délais de livraison, les frais de livraison et la réception des produits.

Retours et Annulations: Politique de retour des produits, y compris les conditions dans lesquelles un retour ou une annulation peut être effectué.

Garantie et Responsabilité: Les garanties offertes sur les produits, les limitations de responsabilité et les procédures pour faire une réclamation sous garantie.

Propriété Intellectuelle: Protection des dessins, modèles et marques de Forge Design.

Confidentialité et Sécurité: Politique de confidentialité en lien avec la collecte et l’utilisation des informations personnelles.

Conformité avec les lois: Engagement à respecter toutes les lois et réglementations applicables.

Force Majeure: Conditions sous lesquelles Forge Design n’est pas responsable des retards ou des échecs dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Résolution des Conflits: Méthodes de résolution des litiges, y compris la médiation ou l’arbitrage, si nécessaire.

Modifications des Termes: Les conditions sous lesquelles Forge Design peut modifier ces termes et conditions.

Loi Applicable et Juridiction: La loi applicable et la juridiction compétente pour résoudre tout litige.

Contact: Informations de contact pour toute question ou préoccupation relative à ces termes et conditions.

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